PLU - REGLEMENT

Vous pouvez retrouver le Règlement du PLU de la commune d’Escherange/Molvange en vigueur depuis le 1er mars 2012 ci-dessous : 

Vous pouvez également consulter les documents qui sont en complément du PLU applicable pour le lotissement en zone AU :

Le règlement du lotissement en zone AU ci-dessous :

Le plan de division PA4 évoqué dans le règlement du lotissement ci-dessous :

Le Règlement du Plan Local d’Urbanisme d’Escherange/Molvange permet de définir le cadre de l’utilisation des terrains et des contraintes applicables aux projets en fonction de la zone où il se trouve 

Il se décompose en plusieurs parties :

 

1 - Dispositions générales : (Page 3 à 16)

  • Champ d’application territorial du règlement

  • Lexique

 

2 - Dispositions applicables aux zones urbaines (Zone U) : (Page 17 à 27)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

 

3 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (Zone AU) : (Page 28 à 35)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

 

4 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (Zone 2AU) : (Page 35 à 38)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

5 - Dispositions applicables aux zones agricole (Zone A) : (Page 39 à 43)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

6 - Dispositions applicables aux zones naturelles (Zone N) : (Page 44 à 48)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

 

AGENDA

Dernier conseil municipal :

9 Avril 2021

Prochain conseil municipal :

jeudi 10 Juin 2021

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11, rue des Écoles

57330 Escherange

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La mairie est ouverte

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D'azur à deux clefs d'or en sautoir, à la lettre "m" d'argent brochant en abîme, accompagnée en chef d'une couronne d'or et en pointe d'un croissant d'argent.

mardi 26 oct. 2021

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