PLU - REGLEMENT

Vous pouvez retrouver le Règlement du PLU de la commune d’Escherange/Molvange en vigueur depuis le 1er mars 2012 ci-dessous : 

Vous pouvez également consulter les documents qui sont en complément du PLU applicable pour le lotissement en zone AU :

Le règlement du lotissement en zone AU ci-dessous :

Le plan de division PA4 évoqué dans le règlement du lotissement ci-dessous :

Le Règlement du Plan Local d’Urbanisme d’Escherange/Molvange permet de définir le cadre de l’utilisation des terrains et des contraintes applicables aux projets en fonction de la zone où il se trouve 

Il se décompose en plusieurs parties :

 

1 - Dispositions générales : (Page 3 à 16)

  • Champ d’application territorial du règlement

  • Lexique

 

2 - Dispositions applicables aux zones urbaines (Zone U) : (Page 17 à 27)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

 

3 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (Zone AU) : (Page 28 à 35)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

 

4 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (Zone 2AU) : (Page 35 à 38)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

5 - Dispositions applicables aux zones agricole (Zone A) : (Page 39 à 43)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

6 - Dispositions applicables aux zones naturelles (Zone N) : (Page 44 à 48)

  • Occupations et utilisations du sol interdites

  • Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

  • Accès et voirie

  • Desserte par les réseaux

  • Caractérisation des terrains

  • Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voiries

  • Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

  • Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Emprise au sol

  • Hauteur maximale des constructions

  • Aspect extérieur des constructions

  • Stationnement des véhicules

  • Espaces libres et plantations

  • Coefficient d’occupation des sols

AGENDA

Dernier conseil municipal :

jeudi 23 juillet 2020 à 19h

à huis-clos

Prochain conseil municipal :

jeudi 22 octobre à 19h

à huis-clos

 

HORAIRES MAIRIE

11 Rue des Écoles,

57330 Escherange

       +33 3 82 50 61 30

      communeescherange

      @wanadoo.fr

La mairie est ouverte au public uniquement les mardis et vendredis. 

mardi :

09:00–12:00, 14:00–17:45

vendredi:

09:00–12:00, 14:00–17:45

 

Vous pouvez joindre la mairie par courriel

ou par le formulaire de contact

Escherange Site officiel

d'azur à deux clefs d'or en sautoir, à la lettre "m" d'argent brochant en abîme, accompagnée en chef d'une couronne d'or et en pointe d'un croissant d'argent

Saturday, Nov 28, 2020

Nombre de visiteurs unique

Le Conseil Municipal a décidé de ne pas publier de page Facebook par rapport à la communication. Vous pouvez nous contacter via la page suivante : Contact

© 2020 Mairie Escherange